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Conditions générales de vente

 Mise à jour du 17 décembre 2019

Acceptation des CGV

Les présentes conditions générales de vente (les « CGV ») régissent la vente des produits présentés sur le site reveleeetmoi.com (le « Site Internet ») par la société Révélée, société par actions simplifiée unipersonnelle, en cours d’immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés de Versailles, dont le siège social est au 33 rue John Lennon, 78180 Montigny le Bretonneux – France.

Préambule

Les présentes CGV sont conclues entre Révélée et toute personne physique non commerçante souhaitant effectuer un achat via le Site Internet (le « Client »).

Les présentes CGV régissent la vente de l’ensemble des produits présentés sur le Site Internet reveleeetmoi.com (ci-après les « Produits »).

L’expédition des Produits (ou la fourniture de services liés aux Produits) ne pourra territorialement s’effectuer qu’en France métropolitaine et en Corse (voir article 5 pour une livraison dans une autre région).

Révélée se réserve tout droit de modifier les CGV à tout moment. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur le jour de la commande.

Si une condition venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance en France.

1. L’offre

Les renseignements mentionnés sur chaque fiche-produit ne sont donnés qu’à titre indicatif. Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France.

Les photographies, textes, graphismes, informations et caractéristiques reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. Si des erreurs y figurent, la responsabilité de la marque Révélée ne pourra être engagée.

Toute commande vaut acceptation des prix et description des Produits disponibles à la vente. Les articles vendus sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude. Si malgré toutes nos précautions des erreurs minimes se produisaient, nous ne pourrions en aucun cas être engagés pour ce fait. Toute contestation sur ce point interviendra

Par ailleurs, nous pourrions, du fait de nos fournisseurs, être amenés à vous livrer un article dont la composition est légèrement différente de celle décrite mais en tout état de cause de qualité égale ou supérieure à l’article commandé. Si cet article livré ne vous convenait pas, vous pourrez opter pour une procédure de retour d’article dans les 15 jours qui suivent sa livraison . Le remboursement s’effectuera au même titre que l’article 6.

Nos offres de produits sont valables dans la limite des stocks disponibles.

2. Les prix

Les prix des Produits indiqués sur le Site Internet sont valables pour la durée de mise en ligne.

Les prix des Produits sont indiqués en Euros toutes taxes comprises. Ils tiennent compte de la TVA et des éventuelles réductions applicables au jour de la commande. Les prix des Produits s’entendent hors participation forfaitaire aux frais de traitement de la commande (selon montant en vigueur, voir Article 5). Révélée se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.

Les prix des Produits indiqués sont en euros TTC hors participation forfaitaire aux frais de traitement de la commande (dont port). Les frais de traitement de la commande (dont port) sont à la charge du client.

3. La commande

Une fois que vous avez choisi tous les Produits que vous souhaitez commander, vous devrez choisir l’adresse et le mode de livraison, et enfin valider le mode de paiement. Toute commande sera prise en compte qu’à compter de sa validation définitive et de son paiement par le client. Cela formalisera le contrat de vente entre Révélée et vous.

La validation de la commande vaut acceptation expresse des CGV.

En cas d’indisponibilité d’un Produit commandé, vous en serez informé par courrier électronique. Le client pourra ainsi choisir un autre article ou annuler son achat contre remboursement.

Néanmoins, dans certains cas, notamment, comptes clients multiples, commande anormale au regard de la quantité commandée, échanges ou retours abusifs, litige existant, défaut de paiement, adresse erronée ou autre problème sur votre compte, Révélée se réserve le droit de d’annuler toute commande d’un client avec lequel, il existerait un litige.

Pour toute question relative au suivi de votre commande, merci d’envoyer un email à c_revelee@reveleeetmoi.com

4. Le paiement

4.1 Pour tous les moyens de paiement

L’intégralité du paiement doit être réalisée lors de la commande. À aucun moment les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes.

La marque Révélée se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de non paiement.

La marque Révélée se réserve notamment le droit de refuser d’effectuer une livraison et d’honorer une commande émanant d’un consommateur qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d’administration.

Révélée conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu’à parfait encaissement de toutes les sommes dues par le client dans le cadre de sa commande, frais et taxes compris.

Le transfert de propriété d’un bien acheté à Révélée par le client à une tierce personne, ne sera pas pris en charge par Révélée. Seul l’acheteur d’origine de ce bien peut prétendre accéder aux clauses des présentes conditions générales de vente.

Dans le cas d’une utilisation frauduleuse de votre moyen de paiement, vous êtes invité à contacter immédiatement après le constat de cette utilisation : c_revelee@reveleeetmoi.com

Les frais bancaires occasionnés par le paiement sont à la charge du client.

4.2 Par comptant par carte bancaire (Carte Bleue, e-carte bleue, Visa, Mastercard)

Le client peut régler sa commande par carte bancaire (Visa, Eurocard/Mastercard) conformément aux dispositions du présent article ou par l’utilisation d’un compte de paiement Paypal.

Pour toute transaction par carte bancaire, le Client indiquera le numéro figurant au recto de sa carte, la date d’expiration de sa carte et le cryptogramme figurant au verso de sa carte (trois derniers chiffres). Conformément à la loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique, la transmission en ligne de votre numéro de carte et la validation finale de votre commande valent preuve pour l’intégralité de la commande et l’exigibilité des sommes dues en règlement de cette demande.

4.3 Avec votre compte PAYPAL

En choisissant le paiement via PayPal, le Client sera automatiquement dirigé sur son compte PayPal. Une fois le paiement Paypal validé, le Client pourra terminer sa commande sur le Site Internet.

4.4 Par virement bancaire

Le client devra effectuer le virement auprès de sa banque à partir des coordonnées bancaires indiqués sur le site reveleeetmoi.com . La commande sera prise en compte dès que le virement sera effectivement encaissé sur le compte destinataire de Nathalie Cherrier.

4.5 Par chèque bancaire

La commande sera prise en compte dès que la réception du chèque envoyée à Nathalie Cherrier établit au montant TTC de la commande établie. En cas de litige, problème d’acheminement du chèque, ou d’erreur sur le chèque, Révélée se réserve le droit d’annuler la vente  sans encaisser le chèque.

5. La livraison

5.1 Conditions générales et frais de port

Les articles sont livrés à l’adresse de livraison indiquée par le client lors de la commande en France uniquement hors DOM TOM.

Le montant des frais de port est fixé à 5€, frais de traitements compris.

Les articles sont envoyés en Colissimo sans signature. En cas de souhait (par mail) de vouloir bénéficier d’un envoi simple, les risques sont à la charge du client dès lors que la commande a quitté l’atelier Révélée.

A réception du paiement de la commande, Révélée adresse un courriel au client pour lui confirmer la prise en compte de sa commande et l’informer du délai d’expédition.

5.2 Délais de livraison

Pour les articles disponibles de suite, ces derniers sont expédiés dans un délai de 2 à 7 jours ouvrés, à compter de la réception du paiement.

Pour les articles sur commande, ces derniers sont expédiés dans un délai de 2 à 10 ouvrés, à compter de la réception du paiement.

Révélée décline toute responsabilité liée à d’éventuels retards, pertes, vols ou détériorations par le transporteur quel qu’il soit.

Seules les commandes avec adresses de facturation et de livraison en France métropolitaine et en Corse sont prises en compte sur le Site Internet.

Pour chaque commande, sauf exception, il vous est demandé une participation forfaitaire aux frais de traitement de la commande (port, emballage, confection du colis) qui est communiquée dans l’étape « Panier » lors du passage de la commande en ligne.

La livraison des Produits pourra s’effectuer :

  • En livraison à domicile : livrée chez vous ou à une autre adresse

Valable pour tout type d’article.

Vous voulez être livré(e) chez un(e) ami(e), un(e) voisin(e), sur votre lieu de vacances ? Rien de plus facile… il suffit de le préciser lors de votre commande : Révélée livre votre colis à l’adresse de votre choix (en France métropolitaine et en Corse).

  • La Livraison à une adresse avec « emballage cadeau » :

Vous souhaitez livrer un cadeau joliment emballé à l’adresse de votre choix (en France métropolitaine et en Corse), choisissez cette option pour 3,00€ lors de votre commande en indiquant l’adresse du destinataire. La facture sera quant à elle envoyée à votre adresse électronique.

  • Par UPS

Dans ce cas, la livraison est susceptible d’être majorée pour envoi rapide.

6. Remboursement – Retour (droit de rétractation)

6.1 Remboursement et retours

Dans un délai de 15 jours suivant la réception de sa commande, le Client pourra demander le remboursement de sa commande. Tous les Produits livrés peuvent faire l’objet d’un remboursement excepté ceux exclus par la loi, par exemple les Produits ayant fait l’objet d’une personnalisation sur votre demande (pour plus de détails, voir Article 7).

Le retour du(des) produit(s) est à la charge du Client. Le(s) produit(s) doit être retourné dans son emballage d’origine, dans son état d’origine, neuf, non porté, non lavé. Pour effectuer un retour, le client doit envoyer un email à c_revelee@reveleeetmoi.com

Le délai de remboursement de Révélée vers le Client en cas de rétractation de celui-ci est de 14 (quatorze) jours, une fois que le produit pour lequel le client s’est rétracté, est récupéré. Dans tous les cas, les frais de retour sont à la charge de Révélée si le produit livré est différent du produit commandé ou endommagé. A défaut de respect par le Client des présentes conditions, notamment des conditions de retour ou d’échange, Révélée ne pourra procéder au remboursement des Produits concernés.

6.2 Droit de rétractation

Tous les Produits peuvent faire l’objet d’une rétractation, excepté ceux exclus par la loi à l’article L221-28 du Code de la consommation, par exemple les Produits ayant fait l’objet d’une personnalisation sur votre demande, les Produits ayant été descellés et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène (ex : serviettes périodiques lavables), etc.

Vous disposez de 15 jours à compter de la réception du dernier colis de votre commande pour nous notifier votre souhait de rétractation par email à c_revelee@reveleeetmoi.com . Vous disposez de 15 jours supplémentaires à compter de l’envoi de la notification de retour (soit 30 jours à compter de la réception du dernier article de votre commande), pour nous retourner un produit de votre commande, selon les disposions ci-dessous.

6.3 Retour

Pour retourner un Produit, il vous suffit de vous connecter à votre compte client sur reveleeetmoi.com et de déclarer votre retour dans la rubrique « Mes retours ». Après avoir imprimé votre bon de retour, vous le glisserez dans le colis à nous renvoyer.

Vous disposez d’un délai de 30 jours à compter de la réception de votre colis pour retourner le Produit.

Si vous souhaitez remplacer ce Produit, il vous suffit de repasser commande conformément à l’article 3 ci-dessus. Pour bénéficier de la livraison gratuite, il est nécessaire de passer votre nouvelle commande dans le délai de 48h à compter de la déclaration de retour du Produit dans votre compte client rubrique Mes retours.

Révélée s’engage alors à vous rembourser, sous réserve du respect des conditions ci-dessus mentionnées, les sommes dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 14 jours suivant la réception de du colis par nos soins (la première de ces deux dates étant retenue).

Les preuves d’envoi acceptées, sont :

  • Les récépissés, tamponnés et datés de le transporteur, de dépôts de colis suivis

Ainsi si la commande de Produits a été réglée :

  • Par Paypal, et que le compte Paypal est toujours actif, le remboursement de vos retours sera effectué sur ce compte Paypal.
  • Comptant par carte bancaire et que la carte bancaire est encore valide, votre remboursement de vos retours se fera directement par crédit sur le compte bancaire attaché à cette carte.
  • Comptant Par carte bancaire et que la carte bancaire n’est plus valide, votre remboursement de vos retours se fera directement par virement bancaire à votre nom.
  • Par virement bancaire, le remboursement aura lieu aussi par virement bancaire aux coordonnées utilisées initialement par le Client.
  • Par chèque bancaire, le remboursement se fera par virement bancaire à votre nom.

Pour aider Révélée à mieux servir les clients, il vous est demandé à ces derniers d’indiquer sur leur bon de retour le motif du retour.

7. Spécificités à l’égard des produits personnalisés

Les Produits personnalisés à la demande du Client sont exclus des dispositions relatives au droit de rétractation. Ils ne sont ni repris, ni échangés, hormis le cas de mise en jeu de la garantie des vices affectant la chose vendue (Article 9).

En transmettant à Révélée la personnalisation textuelle à ajouter sur le Produit personnalisable, le Client s’engage à ce que les termes transmis soient exempts de droits des tiers (droits de propriété intellectuelle), de telle sorte que Révélée ne puisse pas voir sa responsabilité engagée à quelque titre que ce soit.

En outre, le Client s’engage à ne pas demander la personnalisation du Produit par l’apposition de termes pornographiques, pédophiles, violents, obscènes, diffamatoires ou de nature à porter atteinte à la dignité humaine.

Révélée se réserve le droit de refuser toute demande de personnalisation contraire au présent article.

En tout état de cause, toute violation aux droits de tiers ou aux dispositions éthiques susmentionnées engagera la responsabilité exclusive du Client ; Révélée se dégageant de toute responsabilité à cet égard.

Enfin, il est précisé au Client que Révélée n’effectue aucun contrôle quant à l’orthographe et la grammaire du texte transmis par le Client.

8. Données nominatives

Révélée s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations communiquées par les clients sur le site.

Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement de votre commande et que pour renforcer et personnaliser la communication notamment par les lettres / emails d’information ainsi que dans le cadre de la personnalisation du site en fonction des préférences constatées des utilisateurs.

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données vous concernant.

Vous pouvez exercer ce droit en nous envoyant un email à l’adresse suivante : c_revelee@reveleetmoi.com

Lors de la commande, les données nominatives feront l’objet d’un traitement informatique.

Le client est invité à se reporter à l’onglet « politique de confidentialité » du Site Internet pour obtenir toutes les informations relatives à ce point.

9. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du Site Internet, qu’ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. De même, les marques, logos, dessins et modèles figurant sur le Site Internet sont la propriété exclusive de Révélée. Leur divulgation ne saurait en aucun cas être interprétée comme accordant une licence ou un droit d’utilisation quelconque des dites marques et éléments distinctifs protégés par le droit d’auteur. Ils ne peuvent donc être utilisés sous peine de contrefaçon.

Ainsi, aucun des documents provenant du Site Internet ne peut être copié, reproduit, republié, téléchargé, posté, transmis ou distribué d’aucune manière que ce soit.

La boutique en ligne est la propriété totale de Révélée ainsi que l’ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, qu’elle soit intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à l’autorisation du propriétaire.

De plus, tout lien hypertexte renvoyant au Site Internet et utilisant la technique du framing ou du in-line linking est formellement interdit. Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de Révélée.

10. Intégralité

Dans l’hypothèse où l’une des clauses des CGV serait nulle et non avenue par un changement de législation, de réglementation ou par une décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des présentes CGV.

11. Responsabilité

Révélée a pour toutes les étapes de prise de commande ainsi que pour les étapes postérieures à la conclusion du contrat de vente une obligation de résultat.

Ainsi Révélée s’engage à décrire avec la plus grande exactitude les produits vendus sur le Site Internet Révélée. En revanche, la responsabilité de Révélée ne pourrait être engagée dans le cas où l’inexécution de ses obligations serait imputable soit au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers au contrat soit à un cas de force majeure telle que définie par la jurisprudence française.

Révélée ne pourra voir sa responsabilité engagée pour les inconvénients et dommages relatifs à l’utilisation du réseau Internet tels notamment une rupture dans le service, la présence de virus informatiques ou intrusions extérieures ou plus généralement tous cas qualifiés de force majeure par les tribunaux français.

Le Site Internet est conforme à la législation française, et en aucun cas, Révélée ne donne de garantie de conformité à la législation locale qui vous serait applicable, dès lors que vous accédez au Site Internet à partir d’autres pays.

12. Règlement des litiges

12.1 Loi Applicable et compétence juridictionnelle

A défaut de solution amiable, toute action judiciaire sera portée devant les tribunaux compétents du lieu du domicile du défendeur.

Les présentes Conditions Générales de Vente, qui régissent tout achat par un consommateur sur le présent site, sont soumises à la loi française.

Le Site Internet est conforme à la législation française, et en aucun cas, Révélée ne donne de garantie de conformité à la législation locale qui vous serait applicable, dès lors que vous accédez au Site Internet à partir d’autres pays.

12.2 Preuve de transaction

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de la marque Révélée dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

12.3 Modifications des CGV

Révélée se réserve le droit de modifier les conditions générales de vente de produits sur la boutique en ligne de son site : https://reveleeetmoi.com/

Dans l’hypothèse où l’un quelconque des termes des conditions générales de vente serait considéré comme illégal ou inopposable par une décision de justice les autres dispositions resteront en vigueur.

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